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Etat des lieux

Toute la zone est en NP sauf la partie Est (4 parcelles 6ha) qui est en N

N Nh..... ?

Règlement du PLUi: Description des différentes zones et leurs droits

Modification souhaitée ?

1055 et 1215 en Nh

Modalités

Modification PLUi

Le terrain de copeaux a été modifié comme une erreur Modification Simplifiée je crois que c'est le racourci le plus simple pour ameuter toute l'administration. Cela a été fait avant l'adoption finale du PLUi

PADD Directives générales dans lesquelles il faut s'inscrire pour bénéficier d'une modification facile

Obstacles à l'achat & photovoltaique

  • Pas à vendre/Trop cher
  • Obligation de débrousaillement (comme toute la région)
  • Natura 2000
  • ZNIEFF Type II
  • Monuments historiques:
    • Grotte de cazelle 700m
    • Grotte PA00082553 250m
    • Grotte de Bernifal 470m
    • Grotte du Bison 450m
    • Grotte Sous le Grand Lac 900m
    • Eglise de sireuil 700m
    • Cabane Pierre Sèche 680m
    • Pigeonier Sireuil 570m
    • Grotte de Nancy 400m
  • PLU Zone NP → N? Nh?

A Faire/Consulter

  • comcom trouver les guides indiqués a la page9 section11
  • rencontrer guichet unique
    • périmètre 500m Architecte batiments de france?
    • toiture solaire adaptation mineure
    • destination réelle du batiment
    • certificat d'urbanisme pré-opérationel
  • destination batiment trouver une destination compatible
plu.1702835474.txt.gz · Last modified: 2023/12/17 17:51 by 37.166.8.26